Legal notice

Mention légal

1.       Editeur du site

Nom de l’entreprise : Nellcréations

3 bis rue des Closeaux 77930 Saint-Sauveur-Sur-Ecole

06.77.77.23.41

annienellcreations@gmail.com

Siret : 480 976 737 00035 (auto-entreprise non assujetti à la TVA)

Représentant légal et Directeur de la publication : Grégoire Annie

2.       Hébergement du site

Shopify INC.151 O’connor Street Ground floor Ottawa, Ontorio

K2P 2L8 Canada

legal@shopify.com

3.       Propriété intellectuelle

Le contenu de ce site, incluant, de manière non limitative, les graphiques, images, vidéos, animations, son, logos, gifs, et icônes ainsi que les mises en forme sont la propriété exclusive de l’entreprise à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

 Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Nellcréations.

Cette représentation ou reproduction par quelque procède que se soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par l’article L.335-2 et suivant du code de la propriété intellectuelle.

4.       Cookies

Le site www.nellcreations peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur de site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.